Déposée le 8 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SENTEURS DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFD domicilié(e) 13 parc industriel Rivière, 33850 LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 344 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFD Franck DUFAU - France.
La marque SENTEURS DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparation pour nettoyer polir, dégraisser, abraser savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotion pour cheveux ; dentifrice. Café, thé, cacao - sucre riz - tapioca - sagou succédanés du café farine et préparation faites de céréales pain - pâtisserie et confiserie, glace comestibles miel sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel moutarde, vinaigre - sauce (condiments) épice - glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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